Déposée le 17 octobre 2011 par Daniel JOUVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ORGANIC NUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est Daniel JOUVE domicilié(e) 1 Bois Plan - 01290 - Saint André d'Huiriat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel JOUVE domicilié(e) 1 Bois Plan - 01290 - Saint André d'Huiriat - France.
La marque ORGANIC NUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867262.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIC NUTRITION est expirée depuis le 17 octobre 2021.
Daniel JOUVE a également déposé les autres marques suivantes : LOW CARB
Daniel JOUVE - 1 Bois Plan - 01290 - Saint André d'Huiriat - France
Daniel JOUVE - 1 Bois Plan - 01290 - Saint André d'Huiriat - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé, aliments pour personnes ayant des besoins nutritionnels spécifiques, herbes médicinals, tisanes, sucre à usage médical ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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